---

Mentions Légales

Directeur de la publication : M. le Général de Corps d’armée (2s) Jean-Louis FOURNAISE Président directeur général de l’AGPM

Editeur : AGPM (Association Générale de Prévoyance Militaire)
Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901
Journal officiel du 8 novembre 1951
SIRET 775 713 704 00010 APE 9499Z

rue Nicolas Appert
83086 TOULON CEDEX 9
tél : 32 22 depuis la France métropolitaine (appel gratuit)
et le + 33 4 94 61 57 57 depuis l’étranger (Drom, Pom inclus).

Hébergeur : AGPM

Nom de domaine : http://www.agpm.fr

Titulaire du nom de domaine : GIE AGPM Gestion
SIREN 323 379 040 RCS Toulon APE 8211Z

rue Nicolas Appert
83086 TOULON CEDEX 9
tél : 32 22 depuis la France métropolitaine (appel gratuit)
et le + 33 4 94 61 57 57 depuis l’étranger (Drom, Pom inclus).

Conception du site : AGPM

Exploitant du site : AGPM

Crédit photo : E.C.P. Armées France - SIRPA Gendarmerie - SIRPA Marine - AGPM - Fotolia

Déclaration CNIL : le 27 mai 2003 sous le numéro 664655


Avertissement :
Toutes informations figurant sur le site, notamment les informations financières et fiscales, sont purement indicatives et ne sauraient engager la responsabilité de l’AGPM.

Ces informations qui ne prétendent pas à l’exhaustivité ne sauraient valoir conseil, de quelque nature que ce soit, et ne sauraient vous dispenser de l’avis d’un professionnel.

Ces informations sont susceptibles de modification à tout moment et sans préavis.

Simulations

Les simulations présentées sur le site sont fournies à titre purement indicatif.
Les documents édités suite à ces simulations ou les informations affichées à l’écran ne peuvent avoir une valeur contractuelle.

Malgré les efforts mis en œuvre pour mettre à jour régulièrement les informations contenues sur le site, l’AGPM n’est pas responsable des modifications des dispositions juridiques, jurisprudentielles et administratives pouvant survenir postérieurement à la publication et à la mise à jour du site.

D’une manière générale, l’AGPM ne peut être tenue responsable en cas de force majeure, habituellement reconnue par la jurisprudence. L’AGPM n’est pas responsable des éventuelles erreurs ou pannes inhérentes au système d’information. Particulièrement, elle ne pourra pas être tenue responsable des délais de transmission, de la fiabilité des transmissions de données, des temps d’accès ou éventuellement des restrictions d’accès sur des réseaux et/ou serveurs spécifiques connectés au réseau Internet.

Souscription

La souscription des contrats se fait en français.

L’espace « .fr » de ce site WEB est régi par la loi française. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme. De manière expresse, les règles de conflit de loi sont exclues au profit de l’application complète et sans réserve de la loi française. Les résidents étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce site et en utilisant tout ou partie de ses fonctionnalités. Par ailleurs, l'internaute doit obligatoirement résider fiscalement en France lors de la conclusion du contrat.

Conservation informatique du bulletin de E-souscription :
Afin de sécuriser et de pouvoir être en mesure de faire la preuve des conditions des opérations de souscription, telles qu’elles seront définies par le Groupe AGPM, celui-ci met en place un système d’enregistrement régulier permettant de conserver la preuve de la souscription en ligne figurant sur le site internet de l’AGPM, www.agpm.fr.

Retrouvez toutes les informations liées aux conditions de souscription lors de la saisie de l’opération.

Droit de rétractation pour la demande d’assurance Multirisque Habitation :
Dans le cadre d'un contrat souscrit à distance, vos garanties seront définitivement acquises à l’issue du délai de 14 jours relatif au droit de rétractation dont vous disposez.
Si vous exercez ce droit, votre contrat sera dénoncé à la date à laquelle nous aurons reçu votre lettre de rétractation adressée par pli recommandé. La part de la cotisation correspondant à la période de non-garantie vous sera alors remboursée si le règlement en a été effectué.

Nous vous proposons un modèle de lettre de rétractation.

www.agpm.fr

Le site et son contenu font l'objet d'une protection légale au titre de la propriété littéraire et artistique (droits d'auteurs) et de la propriété industrielle (marques, dessins, logos).

Les marques, logos et plus généralement tous les éléments de propriété intellectuelle ont été déposés et protégés à ce titre.

Il est interdit à tout internaute d’utiliser, de copier ou de reproduire, par numérisation et tout autre moyen, sur quelque support que ce soit, tout ou partie du contenu du site, qu'il soit textuel, graphique ou sonore, sauf pour son usage propre. Le site indique en particulier à l'internaute les parties du contenu du site qu'il est autorisé à télécharger pour les besoins de sa relation avec l’AGPM.

Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.


Disponibilité des services :
L’AGPM fournit les meilleurs efforts pour maintenir l’accès au site. Cependant, elle peut être amenée à interrompre l’accès au site temporairement ou définitivement, notamment pour des raisons juridiques, techniques ou de maintenance. Aucune indemnité ne peut être octroyée par l’AGPM au titre d’une indisponibilité du site, qu’elle soit temporaire ou définitive.

Territorialité :
Les informations figurant sur le site sont établies conformément à la Loi française en vigueur au jour de la mise à disposition sur le site.

Liens hypertextes vers le site www.agpm.fr :
Nous vous informons que l'AGPM et l'AGPM Gestion autorisent tout site Internet ou tout autre support à citer agpm.fr ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse http://www.agpm.fr.

L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, ou encore contraires aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

A ce titre, l'AGPM et l'AGPM Gestion se réservent un droit d'opposition sur tout lien mis en place et pouvant porter atteinte à son image, ses activités, ses valeurs, sa réputation, ou sa notoriété ainsi que celle de ses membres.

En outre, dans le cadre de la mise en place d'un lien hypertexte sur votre site, nous vous accordons également le droit de reproduire le logo AGPM dans la seule limite de la mise en place dudit lien et du référencement de http://www.agpm.fr. A ce titre, le format et la charte du logo devront être respectés.

Lien hypertexte à intégrer : http://www.agpm.fr

Liens hypertextes à partir du site http://www.agpm.fr :
L'AGPM et l'AGPM Gestion ne peuvent en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites partenaires qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site www.agpm.fr et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
 

Données personnelles

Sécurité :
Les informations accessibles sur les espaces personnels des adhérents circulent sous forme cryptée sur les réseaux de télécommunication.
Il vous appartient d’utiliser tous les moyens de sécurité mis à votre disposition pour préserver le confidentialité des informations échangées.
L’AGPM ne saurait être tenue pour responsable des conséquences de la divulgation, même involontaire, des informations échangées ou la non utilisation par vos soins de moyens de sécurité.

Protection de la vie privée et des données personnelles :
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 dite " informatique et libertés ", vous pouvez demander communication et rectification de toute information vous concernant qui figurerait sur tous fichiers à usage des personnes morales constituant le Groupe AGPM ainsi que ses partenaires. Ce droit d'accès et de rectification peut être exercé à l'adresse suivante : AGPM rue Nicolas Appert 83086 TOULON CEDEX 9.

Les petites annonces du "Mag AGPM" :
Responsabilité : La consultation des petites annonces sur le site agpm.fr est proposée aux internautes, adhérents de l’AGPM et de l'AGPM Familles, à titre gratuit et sans aucune garantie.
Certaines des annonces qui y figurent sont également publiées dans les pages du “ Mag AGPM ”.
Ces annonces sont sous la responsabilité exclusive des annonceurs et l’AGPM décline toute responsabilité sur l’exactitude de leur contenu.
L’AGPM se réserve le droit de supprimer, d’écourter ou de rallonger les délais de parution sans avis préalable et ce sans que l'annonceur ne puisse se prévaloir d'un quelconque préjudice.

L'AGPM décline toute responsabilité :

• en cas d'interruption des petites annonces pour des opérations de maintenance techniques ou d'actualisation des informations publiées;


• en cas d'impossibilité momentanée ou définitive d'accès en raison de problèmes techniques et ce quelles qu'en soient l'origine et la provenance.

Entités du Groupe AGPM

Contacts pour toutes les entités du Groupe AGPM :

Téléphone : 32 22 depuis la France métropolitaine (appel gratuit)
et le + 33 4 94 61 57 57 depuis l’étranger (Drom, Pom inclus).

Télécopie : 04 94 20 25 93

Internet : www.agpm.fr

Association Générale de Prévoyance Militaire
Association déclarée régie par la loi du 1 er juillet 1901 - Journal officiel du 8 novembre 1951
SIRET 775 713 704 00010 APE 9499Z Adresse : Rue Nicolas Appert 83086 TOULON Cedex 9

Association Générale de Prévoyance Militaire Familles
Association déclarée régie par la loi du 1 er juillet 1901 - Journal officiel du 1 er août 1998
SIRET 419 710 330 00012 APE 9499Z
Adresse : Rue Nicolas Appert 83086 TOULON Cedex 9

AGPM Assurances
Société d’assurance mutuelle à cotisations variables régie par le Code des assurances
SIRET 312 786 163 00013 APE 6512Z - Adresse : Rue Nicolas Appert 83086 TOULON Cedex 9
- Statuts

AGPM Assurances est agréée en application de l’article L 321-1du Code des assurances pour pratiquer en France les opérations visées aux branches suivantes de l’article R 321-1 du Code précité :
1 - accidents
2 - maladie
3 - corps de véhicules terrestres (autres que ferroviaire)
6 - corps de véhicules maritimes, lacustres et fluviaux
7 - marchandises transportées (y compris les marchandises, bagages et tous autres biens)
8 - incendie et éléments naturels :
8a) - incendie
8b) - explosion
8c) - tempête
8d) - éléments naturels autres que la tempête
8f) - affaissement de terrain
9 - autres dommages aux biens
10 - responsabilité civile véhicules terrestres automoteurs
12 - responsabilité civile véhicules maritimes, lacustres et fluviaux
13 - responsabilité civile générale
16 - pertes pécuniaires diverses :
16h) - perte de loyers ou de revenus
17 - protection juridique
18 - assistance

AGPM Assurances est soumise à l’Autorité de Contrôle Prudentiel (ACP)
61, rue Taitbout
75436 PARIS CEDEX 09
Téléphone : + 33 (0)1 55 50 41 41

AGPM Assurances est affiliée au Groupement des Entreprises et Mutuelles d’Assurances (GEMA)
9 rue Saint-Pétersbourg
75009-Paris
Tel : 01 53 04 16 00
http://www.gema.fr

Crée en 1964, le Groupement des entreprises mutuelles d'assurances a vocation à présenter à l'opinion publique une approche mutualiste des questions d'assurance et d'indemnisation, à étudier et à défendre les intérêts généraux de l'assurance à caractère mutuel.

AGPM Conseil
Société à responsabilité limitée de courtage d’assurance au capital de 3 073 000 €
SIREN 419 992 391 RCS TOULON APE 6622Z Adresse : Rue Nicolas Appert 83086 TOULON Cedex 9
Numéro ORIAS : 07 008 305. Internet : www.orias.fr

AGPM Gestion
Groupement d’intérêt économique - SIREN 323 379 040 RCS TOULON APE 82 11Z Adresse : Rue Nicolas Appert 83086 TOULON Cedex 9
N° TVA Intracommunautaire : FR71323379040

AGPM Loisirs
Société à responsabilité limitée au capital de 45 600 €
SIREN 393 910 476 RCS TOULON APE 7911Z - Licence LI 083 95 0003 délivrée par la préfecture du Var
Numéro au Registre des Opérateurs de Voyages et de Séjours IM 08300007
Responsabilité civile Générali Assurances IARD. Garantie financière Lyonnaise de banque.
Numéro individuel d'identification : FR34393910476
Adresse : Rue Nicolas Appert 83086 TOULON Cedex 9

AGPM Services
Société coopératives de consommation à capital et personnel variables des adhérents de l’AGPM et de l’AGPM Familles
SIREN 301 669 974 RCS TOULON APE 4791A Adresse : Rue Nicolas Appert 83086 TOULON Cedex 9

AGPM Vie
Société d’assurance mutuelle à cotisations fixes régie par le Code des assurances
SIRET 330 220 419 00015 APE 6511Z - Adresse : Rue Nicolas Appert 83086 TOULON Cedex 9
- Statuts

« AGPM Vie est agréée en application de l’article L.321-1du Code des assurances pour pratiquer en France les opérations visées aux branches suivantes de l’article du Code précité :
20 - Vie - Décès
22 - Assurances liées à des fonds d’investissement »

AGPM Vie est soumise à l’Autorité de Contrôle Prudentiel (ACP)
61, rue Taitbout
75436 PARIS CEDEX 09
Téléphone : + 33 (0)1 55 50 41 41


AGPM Vie est affiliée au Groupement des Entreprises et Mutuelles d’Assurances (GEMA)
9 rue Saint-Pétersbourg
75009-Paris
Tel : 01 53 04 16 00
www.gema.fr

Crée en 1964, le Groupement des entreprises mutuelles d'assurances a vocation à présenter à l'opinion publique une approche mutualiste des questions d'assurance et d'indemnisation, à étudier et à défendre les intérêts généraux de l'assurance à caractère mutuel.

Epargne Crédit des Militaires
Union d’économie sociale au capital de 2 287 500 € régie par les lois du 10 septembre 1947 et 24 janvier 1984
agréée en qualité de société financière le 12 juillet 1989 - SIREN 352 019 897 RCS PARIS APE 6492Z - 6, rue Las Cases 75007 PARIS

Adresse de correspondance : ECM 83086 TOULON CEDEX 9

Fonds Mutuel de Garantie des Militaires
Fonds Mutuel de Garantie des Militaires géré par l’Association Générale de Prévoyance Militaire
Association déclarée régie par la loi du 1^er juillet 1901, Journal officiel du 8 novembre 1951, SIRET 775 713 704 000 10, APE 9499Z.
Adresse : Rue Nicolas Appert 83086 TOULON Cedex 9

Handiconseil
Société anonyme au capital de 806 000 €
SIREN 388 193 534 RCS TOULON APE 4774Z
Rue Nicolas Appert 83086 TOULON Cedex 9

Société Civile Particulière AGPM
Société civile au capital de 3 815 000 €
SIREN 326 153 459 RCS TOULON APE 6820B Adresse : Rue Nicolas Appert 83086 TOULON Cedex 9

Nos partenaires

Les partenaires de l'AGPM

(L’AGPM décline toute responsabilité quant au contenu des informations transmises par ses partenaires)

• AMDM : Société d’Assurance Mutuelle
  Siège social : rue de la Croix Verte - 34000 MONTPELLIER. (SIRET : 328 538 335 00113)
• Brigade des Sapeurs Pompiers de Paris :
  Etat Major 1 place Jules Renard - 75017 PARIS.
• CNRM : Confédération Nationale des Retraités Militaires
  17 rue de Bourgogne - 75007 PARIS
• Conseil et Prévention en Risque Routier : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
  Siège social : 11 rue Léonide Bourges - 95430 BUTRY / OISE. (RCS PONTOISE 453 092 777)
• Crédit Mutuel : Caisse fédérale du crédit mutuel méditerranéen, société coopérative de crédit à capital variable
  Siège social : 494 avenue du Prado - 13008 MARSEILLE. (RCS Marseille 312 682 156)
• IFB France : Société par actions simplifiées
  Siège social : 55, avenue Louis Bréguet – Immeuble Apollo – 31400 TOULOUSE (RCS Toulouse 429 912 249).
• L'Etat Major de l'Armée de Terre : 231 bd St Germain - 75007 PARIS
• IMA : Inter Mutuelles Assistance : Groupement d'intérêt économique
  Siège social : 118 avenue de Paris - 79000 NIORT (RCS NIORT 433 240 991).
• MNM : Mutuelle Nationale Militaire : Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité
  Siège social : 111 rue du chateau des Rentiers - 75013 PARIS. (RNM 777 666 324)
• Aronoff Conseil Immobilier : Société unipersonnelle à responsabilité limitée
  Siège social : 1 bis rue de la cave coopérative 30230 BOUILLARGUES ( RCS Nîmes : 450 417 530)
• SOCRAM BANQUE : Société Anonyme
  Siège social : 2 rue du 24 Février – BP 8426 – 79092 NIORT Cedex 9. (RCS Niort 682 014 865)
• TRAQUEUR : SA à directoire et conseil de surveillance au capital de 1 175 130 €
  Siège social : 1 Rue Royale " Bureaux de la colline" 92210 St Cloud ( RCS Nantere 412 027 492)

Partenaires AGPM Services

(Partenaire / RCS / Adresse / Siège social)

• Automil (SARL) Nanterre 343 543 336 27 rue Jean Bonal – 92250 LA GARENNE COLOMBES
• Club Auto (SA) Nanterre 301 500 203 8 Square Léon Blum – 92000 PUTEAUX
• AUTOSUR (SA) Nanterre 353 716 335 3 rue Sainte Marie – 92400 COURBEVOIE
• AD Corbeil 956 201 875 119 à 131 avenue René Morin – 91420 MORANGIS
• HERTZ (SA) Versailles 319 505 632 1 rue Eugène Hénaff – ZA du buisson de la Couldre – 78189 TRAPPES
• Ets BIARD (SARL) Paris 397 870 171 87 avenue du Maine – 75012 Paris
• Les déménageurs bretons – ELIF SAS Pontoise 325 131 126 14 rue Denis Papin - 95250 BEAUCHAMP
• Les Gentlemen du déménagement Valence 394 895 353 Pôle d’activité du Meyrol Est, 16 rue des Esprats – 26200 MONTELIMAR
• Euroflorist Le Mans 415 068 774 19 boulevard Alexandre Oyon - 72100 Le MANS

Partenaire AGPM Loisirs

(Partenaire / RCS / Adresse / Siège social)

• Speedrent Marseille 7990 Z Parc des Lauves – 531 Avenue Paul Julien – Route de Nice – 13100 LE THOLONET
• Citadines Nanterre 311 127 278 120 rue Jean Jaurès – 92532 LEVALLOIS PERRET CEDEX
• Homair vacances Aix en Provence 349 708 446 570 avenue du Club Hippique – Immeuble le Derby – 13097 Aix en Provence Cedex 2
• Azureva 52 rue Peloux – BP 40307 – 01011 BOURG EN BRESSE
• Belambra Créteil 441 677 754 28 rue d’Arcueil – BP 16 – 94251 GENTILLY CEDEX
• Odalys 210 Avenue F.Joliot – B.P 412 – 13591 Aix en provence Cedex3
• Maeva – P&V Paris 314 283 326 L’artois – Espace Pont de Flandre – 11 Rue de Cambrai – 75947 PARIS
• Vacances Bleues
• ASIA Paris B 712 06 15 14 34 rue de Lisbonne – 75008 PARIS
• TOURMONDE Paris 57 B 09669 22 rue de Caumartin – 75009 PARIS
• COSTA Nanterre B 484 982 889 2 rue Joseph Monier bat C – 92859 Rueil Malmaison Cedex
• EXOTISMES Marseille 34256615587B1323 262 avenue Albert EINSTEIN – Technopôle de Château Gombert – 13013 MARSEILLE
• FRAM Toulouse 35331064200015 1 rue Lapeyrouse - BP 30828 31008 Toulouse Cedex 6
• HELIADES Aix B 317 643 963
• JET TOURS Nanterre B 572 158 905 92/98 boulevard Victor-Hugo – 92115 Clichy
• KUONI Bobigny 542078431 22 rue Dieumegard – 93407 Saint Ouen Cedex
• COMPAGNIE DU PONANT 408 avenue du Prado – 13008 MARSEILLE
• LOOK Voyages Créteil 950 580 514 00020 12 rue Truillot – 94204 Ivry sur seine cedex
• MARMARA Paris 3138 043 304 81 rue Saint Lazare – 75009 PARIS
>
• MICHEL VOYAGES ZI – 71170 CHAUFFAILLES
• MSC Croisières Genève CH660-0459006-3 40 avenue Eugène Pittard – 1206 GENEVE SUISSE
• PACHA TOURS Paris 327 032 827 12 rue Godot de Mauroy – 75009 PARIS
• TOURINTER 26 rue de la République – 69002 LYON
• PLEIN VENT Antibes B 305 915 068 146 avenue du Maréchal Juin – 06700 Saint Laurent du Var
• SOLEA VACANCES Paris B 418 821 732 Cité Parchappe – 21 rue du Faubourg Saint Antoine – 75011 PARIS
• STI VOYAGES Paris B 313 335 838
• TUI Bobigny 379 153 505 74 rue de Lagny – 93100 Montreuil

Configuration requise

Navigation :

Le site http://www.agpm.fr est optimisé pour les navigateurs Internet Explorer 8.0 ou supérieur et Mozilla Firefox 3.6.15 L’affichage conseillé est le 1024*768.

Certaines parties de ce site nécessitent l’installation de plugs-in avant de pouvoir être consultées. Nous vous conseillons de les télécharger gratuitement et de les installer pour une meilleur accessibilité et un plus grand confort de navigation .

Plug-in Macromedia FLASH : permet l’accès à un contenu interactif au format SWF.
Plugin-in Adobe Acrobat Reader : permet l’accès au document de type PDF

Les règles de sécurité à respecter :

Gestion de votre nom d'utilisateur et mot de passe
L’AGPM met tout en oeuvre pour sécuriser vos informations personnelles.
Toutefois, nous vous conseillons de suivre certaines règles élémentaires de sécurité :

- Vous devez garder confidentiel votre numéro d'utilisateur et votre mot de passe, ne le confier à personne et ne les écrire nulle part.

- Vous pouvez également changer le mot de passe que nous vous avons attribué afin de le personnaliser.

- Désactivez le mode de saisie automatique de votre navigateur web, surtout si vous utilisez un ordinateur non personnel ou en libre service, pour éviter que celui-ci ne mémorise votre mot de passe.

Si vous utilisez Internet Explorer vous pouvez désactiver cette option à partir du menu Outils / Options Internet / onglet contenu : saisie semi-automatique.

Sur Mozilla Firefox vous pouvez désactiver cette option à partir du menu Outils / Options / onglet Vie privée : Mots de passe enregistrés.


Certificat de sécurité
Votre session AGPM au sein de l’espace adhérent est obligatoirement sécurisée. Ceci garantit la confidentialité des informations échangées entre vous et l’AGPM. Vous pouvez le constater en regardant l'icône située dans la barre en bas de votre navigateur représentant un cadenas fermé ou dans la barre de navigation en haut vous indiquant que vous passez du mode http au https ("s" comme sécurisé).Tous les navigateurs détaillent dans leurs pages d'aide les informations sur leur niveau de sécurité. N'hésitez pas à les consulter.

Cryptage des informations
La sécurité de votre navigation est entièrement assurée par l'utilisation des protocoles normalisés SSL 2.0, SSL 3.0 (Secure Socket Layer est le protocole sur lequel repose la sécurisation) ou TLS 1.0. C'est avec le SSL que l'on crypte les données afin de les échanger en toute sécurité sur Internet. La puissance de chiffrement du cryptage SSL se mesure en bits (128 bits).


Pour vérifier le mode SSL de votre navigateur vous pouvez :

Sur Internet explorer, cliquez sur "?" situé dans le menu principal en haut du navigateur, puis sur "A propos d'Internet Explorer : si la puissance de chiffrement est inférieure à 128 bits, nous vous conseillons de vous connecter sur le site de mise à jour Microsoft et de télécharger le patch de sécurité 128 bit.

Sur Mozilla Firefox, cliquez sur outils / options / onglet Avancé : Sécurité / et vérifier que la case utiliser SSL 3.0 ou TLS 1.0 soit bien cochée.

des conseillers en agence (H/F) pour une intégration
en avril 2012.