
Constituez-vous une épargne sécurisée pour un avenir serein
Taux de rendement net du Plan EPARMIL en 2022 : 2%(1).
Evolution de l’épargne sur les 8 dernières années : +18,93%(1)
Le Plan EPARMIL est régulièrement cité dans la Presse financière comme l’un des meilleurs contrats d'assurance vie en euros.
En 2022, le Plan EPARMIL a été de nouveau récompensé par un jury de professionnels du magazine Le Revenu, et des Dossiers de l’Epargne avec le label Excellence.
Les parents d’un enfant mineur peuvent
souscrire un contrat au nom de leur enfant dans le but de lui constituer un
capital pour l’avenir.
2 cadeaux offerts pour toute souscription
d’un Plan EPARMIL enfant mineur.
L’administrateur légal ou le tuteur peut souscrire un contrat au nom de l’enfant mineur afin d’y verser son épargne ou d’y faire fructifier un capital. Le contrat est géré selon les dispositions légales en vigueur.
Un majeur protégé peut souscrire un contrat afin d’y verser son épargne ou d’y faire fructifier un capital. Le contrat est géré selon les dispositions légales en vigueur.
Un assuré atteint d’une infirmité peut épargner en bénéficiant d’avantages contractuels.
Un assuré en charge d’un enfant atteint d’une infirmité peut se constituer un capital ou une rente qui sera versée à l’enfant au décès de l’assuré. Cette option bénéficie d’avantages contractuels.
Chaque membre d’une même famille peut posséder autant de contrats d’assurance vie qu’il le souhaite. De même, il n’existe aucun plafond règlementaire de versements sur l’ensemble de ces contrats. Toutefois, certains contrats peuvent en prévoir un. Dans ce cas, son montant est précisé dans les dispositions générales.
Il est conseillé de souscrire un contrat d’assurance vie pour chaque membre d’une même famille. Cela permet à chacun de se constituer sa propre épargne en fonction de ses possibilités et de ses objectifs. En cas de décès prématuré, l’épargne du défunt peut être reversée sur le contrat personnel du bénéficiaire en exonération de frais sur versements.
Que vous souhaitiez réaliser un rachat partiel, total ou une avance, votre demande devra nous parvenir signée de votre main.
Un des avantages de l’assurance vie consiste à pouvoir désigner librement la (ou les) personne(s) bénéficiaire(s) de son épargne en cas de décès. Le bénéficiaire, par exemple le concubin ou un ami, se verra appliquer les exonérations et donc, la fiscalité avantageuse de l’assurance vie au même titre qu’une personne de la famille.
Il convient dans un premier temps d’informer
l’assureur du décès de l’assuré en lui adressant un acte de décès.
Il contactera ensuite chacune des personnes bénéficiaires du capital et leur
demandera de lui fournir notamment :
- une photocopie recto verso de leur pièce d’identité en cours de
validité,
Ainsi que, le cas échéant :
- une attestation sur l’honneur (établie en application de l’article 990 I
du Code général des impôts) et/ou
- le certificat d’acquittement ou de non exigibilité de l’impôt délivré par
le comptable des impôts (article 806 du Code général des impôts).
Tout bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie peut renoncer au capital qui lui revient au décès de l’assuré.
Vous trouverez dans le document ci-joint le récapitulatif des frais appliqués au contrat Plan EPARMIL.
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